Les meilleurs conseils pour élaborer un code de conduite efficace

Le goodblog | read time: 11 min

Published: 22 août 2025

Qu’est-ce qu’un code de conduite et pourquoi est-il important ?

Un code de conduite est un document écrit accessible au public qui définit les valeurs, les règles, les normes et les principes de votre organisation. Bien qu’il s’adresse principalement aux employés, un code de conduite efficace doit également guider vos relations avec vos fournisseurs, partenaires commerciaux, investisseurs et sous-traitants, en incarnant votre mode de fonctionnement tout en décrivant comment vos engagements éthiques se traduisent en un ensemble de comportements à adopter.

Au sommet de la pyramide des réglementations qui guident toute organisation, le code de conduite est un élément clé de la gouvernance d’entreprise. Par ailleurs, les codes sont de plus en plus considérés comme un élément important de la gestion des risques, établissant des attentes claires en matière de comportement responsable et réduisant le risque de comportements contraires à l’éthique ou illégaux susceptibles de nuire à la réputation et aux finances de l’entreprise.

La demande d’un code ne vient pas seulement du sommet de l’organisation. De nos jours, de nombreux employés, en particulier les jeunes générations, attendent et exigent des entreprises qu’elles s’engagent fermement sur les questions sociales, environnementales et éthiques. Un code de bonne qualité permet à une entreprise de répondre à ces exigences, ce qui peut améliorer les taux de recrutement et de rétention, et contribuer à attirer le type de personnes qui correspondent aux valeurs de l’entreprise.

Plus largement, le code de conduite contribue à positionner votre entreprise comme une force positive au sein de la société, en mettant en valeur votre culture d’entreprise, vos valeurs et vos arguments de vente uniques.

Éléments clés à inclure dans un code de conduite

Tout code de conduite doit être approuvé et soutenu par la direction générale. Il contient généralement un message de soutien du PDG, certaines grandes organisations y ajoutent même des photos et des signatures du comité exécutif pour renforcer les messages. Le ton est donné par la direction, il est donc important de montrer clairement l’importance que les cadres supérieurs accordent aux comportements responsables. Et rien ne le souligne mieux que lorsque les dirigeants incarnent les valeurs et servent de modèles pour donner vie au code.

Vient ensuite une introduction qui énonce l’objectif du code et le raisonnement qui le sous-tend, suivie d’une déclaration des valeurs et des principes alignés avec les objectifs généraux. Idéalement, tous les engagements de l’entreprise devraient découler des valeurs convenues de l’entreprise, ce qui en fait la pierre angulaire de tout bon code de conduite et la justification de tout ce qui suit.

Certains codes comprennent des sections de questions-réponses et des exemples de dilemmes éthiques susceptibles de se présenter, ainsi que des pistes de réflexion, afin de renforcer la confiance dans la prise de bonnes décisions. Un bon code de conduite n’a pas besoin de décrire tous les défis éthiques possibles pour les employés. Il doit plutôt viser à fournir aux employés les outils et les procédures nécessaires pour gérer les situations qu’ils rencontreront. Il doit également garantir que toute personne qui signale une éventuelle violation du code peut le faire sans craindre de conséquences négatives ou de représailles. En outre, des détails sur les mécanismes indépendants de dénonciation, pour ceux qui préfèrent passer par un canal indépendant, doivent être inclus.

Enfin, un code doit comporter des liens vers les directives internes pertinentes ou d’autres informations publiées sur les politiques. En effet, les codes de conduite ne sont plus conçus comme des documents autonomes, mais constituent plutôt le pilier central du programme d’éthique et de conformité d’une organisation, en lien avec tous les documents faisant partie intégrante du processus décisionnel de l’entreprise.

Principaux conseils pour élaborer un code de conduite efficace

Bien qu’il n’existe pas de formule magique pour élaborer un code de conduite ou un code d’éthique efficace, il convient de garder à l’esprit un certain nombre de points.

1 : Comprendre les valeurs et les principes fondamentaux : Avant d’élaborer un code, il est utile que les valeurs fondamentales, les principes et la culture de votre organisation aient été définis et approuvés. Cela implique souvent de se poser des questions telles que « Qui sommes-nous en tant qu’organisation ? », « Quels sont les sujets importants pour nous et nos employés ? » et « Si nos employés ont 30 minutes à consacrer à l’éthique, que devraient-ils entendre ? ».

Une fois les valeurs, les principes et la culture identifiés et définis, il est souvent utile de procéder à une analyse comparative des codes de conduite publiés ailleurs. Il est essentiel de choisir soigneusement les éléments de comparaison. S’inspirer d’organisations connues pour leurs normes élevées en matière de conduite éthique peut être très utile à cet égard. Il convient donc d’inclure les codes de ces entreprises dans toute analyse comparative, ainsi que ceux d’entreprises de votre propre secteur ou d’un secteur comparable ayant des positions sociales, environnementales et éthiques similaires ou des problèmes semblables à résoudre.

Chez GoodCorporation, lorsque nous travaillons avec des organisations pour les aider à élaborer de nouveaux codes, nous utilisons notre base de données complète de codes de conduite, qui contient près de 100 codes provenant d’un échantillon représentatif d’organisations, pour fournir une analyse par rapport à un éventail de pairs et identifier ce qui doit être inclus et les lacunes éventuelles dans le contenu.

Envisager une évaluation des risques : Nous recommandons également une forme d’évaluation des risques afin d’identifier les principales menaces que les fautes professionnelles font peser sur votre organisation et de les mettre en évidence en tant que domaines devant être couverts par le code. Veillez à ce que toutes les fonctions clés de l’entreprise soient incluses dans cette évaluation des risques : RH, finances, achats, ventes et marketing, relations gouvernementales, relations communautaires, santé et sécurité et gestion de l’environnement, RSE et développement durable. Le bon code est celui qui répond à vos problèmes.
Examiner le cadre juridique : Il est important d’examiner le cadre juridique et les exigences légales qui concernent votre organisation, ainsi que de comprendre ce qu’est une bonne pratique. Mais attention : tout ne doit pas être inclus dans le code, il peut être contre-productif de produire un code si long que les employés ne liront pas. Réfléchissez à ce qui doit être mis en avant et n’ayez pas peur de retirer des éléments périphériques.
Prendre en compte les parties prenantes : Concentrez-vous sur vos principales parties prenantes et veillez à ce que leurs préoccupations soient prises en compte dans le code. La meilleure façon d’y parvenir est de les interroger directement. GoodCorporation organise souvent des ateliers avec les principales parties prenantes afin de renforcer leur sentiment d’appropriation du code et de recueillir des recommandations sur le contenu.
Obtenir des commentaires sur les versions préliminaires : Commencez par rédiger une première version et prévoyez plusieurs itérations. La première version n’est jamais parfaite, mais elle est utile pour recueillir les commentaires des conseillers juridiques, des équipes de conformité, des unités de RSE et de développement durable et de divers autres services, ainsi que des employés qui se sont portés volontaires pour commenter le texte. Pour ce faire, il est essentiel de sélectionner des employés qui représentent fidèlement votre personnel, notamment en ce qui concerne l’identité de genre, l’âge et le niveau hiérarchique au sein de l’organisation. Il est important de se concentrer dès le départ sur ce qui doit être dit de manière facilement compréhensible.

Un code de conduite sert autant à transmettre un message qu’à définir les règles de conformité. Il est donc essentiel de trouver le ton juste. Il ne sert à rien d’avoir un contenu de grande qualité s’il est présenté dans un style trop normatif ou pédant, ou si le code utilise un langage inadapté à son public. Demandez-vous sans cesse : « À qui je m’adresse ? » et adaptez vos mots en conséquence.

Adoptez le bon langage : en règle générale, il est préférable d’opter pour un style plus terre-à-terre que légaliste, et d’adopter un ton inspirant plutôt qu’une approche purement fonctionnelle. Tout code doit également être attrayant pour les yeux, alors rendez-le intéressant et envisagez d’utiliser des photographies et des graphiques pertinents. Des études de cas et des scénarios éthiques, des diagrammes et des organigrammes, ainsi que des citations d’employés, de chefs de service ou d’experts externes contribuent à donner vie au code, en veillant à ce que les images utilisées reflètent fidèlement vos collaborateurs et leur diversité.
Choisissez un format qui fonctionne : Une fois finalisé, votre code doit être disponible en plusieurs formats et en plusieurs langues. Le format imprimé est la voie traditionnelle, et vous devez toujours fournir des copies papier aux parties prenantes qui n’ont pas accès à Internet. Mais de nos jours, ce serait une grave omission de ne pas produire un code de conduite numérique.

Notre expérience montre que les employés, en particulier, ont tendance à s’engager avec un code numérique interactif de manière plus enthousiaste qu’avec un simple PDF ou un document imprimé. Peu de gens auront besoin de lire un code de la première à la dernière page, donc la plupart voudront naviguer rapidement entre les pages et parcourir le contenu afin de pouvoir passer aux sections qui les concernent le plus.

Les codes numériques permettent de le faire, car ils offrent un moyen plus rapide d’accéder aux liens et ressources en ligne pertinents, ou même de poser des questions via des sections interactives. Le fait d’avoir le code au format numérique est particulièrement utile lorsqu’il s’agit de le mettre à jour.

GoodCorporation propose un exercice d’analyse comparative qui aide les entreprises à choisir le meilleur style et format pour le code. Nous sommes également spécialisés dans le développement du format numérique approprié, si nécessaire.

Mise en œuvre d’un code de conduite

Une fois votre code rédigé, la communication est essentielle. Il ne sert à rien de produire quelque chose que personne ne lit ou ne connaît.

Ne vous contentez pas de laisser le code glisser entre les mains de vos collaborateurs, faites en sorte que sa publication soit un événement marquant et que toutes les parties prenantes concernées en soient informées. Fixez une date, organisez une présentation en direct et faites en sorte que le plus grand nombre possible de personnes y assistent. Après le lancement, utilisez tous vos canaux de communication habituels, y compris l’intranet, les bulletins d’information, les affiches et les applications, pour faire connaître le code. Il peut également être utile d’identifier des ambassadeurs qui peuvent défendre son contenu et diffuser ses principes clés.

Une fois le lancement et la publicité initiale terminés, l’étape suivante consiste à dispenser une formation et un enseignement. Sans cela, le code ne sera qu’un document de plus et il a peu de chances de faire partie intégrante de la culture de votre organisation. La formation peut se concentrer spécifiquement sur un examen du code lui-même, ou adopter une approche plus tangentielle, en examinant plutôt certains des principaux risques, sujets et problèmes qu’il couvre, ainsi que les situations quotidiennes où le code peut être utilisé.

L’autre aspect important de la mise en œuvre d’un code est son application, car elle témoigne de votre engagement à en respecter les valeurs fondamentales. Cela peut prendre de nombreuses formes, mais devrait inclure, par exemple, des procédures disciplinaires pour les employés qui ont enfreint le code, et, si nécessaire, des mesures contre les fournisseurs dont la conduite s’est avérée contraire aux valeurs de votre propre entreprise. Dans des circonstances extrêmes, cela peut conduire à la résiliation d’un contrat. Cependant, pour protéger correctement une organisation, il est important que toutes les parties prenantes sachent que la violation du code a des répercussions.

Le contrôle des violations du code et la transparence des rapports sur le respect de celui-ci sont également des éléments clés de l’application. Envisagez de rendre compte publiquement de votre mise en œuvre du code, des défis rencontrés et des principales violations identifiées, car cela peut démontrer au monde entier que vous prenez votre code au sérieux.

Les rapports et le suivi contribueront, à leur tour, à toute évaluation de l’efficacité de votre code. La meilleure pratique consiste à rattacher chaque sujet à des indicateurs clés de performance, ce qui vous permet de mesurer les performances par rapport à chacun d’entre eux et d’identifier où, et si, des violations persistantes des règles ont lieu.

Les meilleures pratiques pour maintenir un code de conduite efficace

Il est important de maintenir votre code à jour, car les risques évoluent avec le temps et le paysage politique, éthique et réglementaire change également. Il est donc essentiel de mettre régulièrement à jour le code si vous voulez garder une longueur d’avance.

Les codes de conduite étaient auparavant mis à jour tous les cinq à huit ans, mais grâce à l’approche numérique, ils peuvent désormais être révisés plus facilement et plus fréquemment, souvent chaque année, afin d’intégrer les changements à mesure que de nouveaux problèmes apparaissent.

Pour maintenir la pertinence de votre code, il est indispensable de déployer des efforts continus pour encourager une culture de l’éthique et de la conformité. Cela implique de parler régulièrement du code et de ses principes, notamment par l’intermédiaire de vos cadres supérieurs et de vos dirigeants, tout en favorisant un environnement de transparence et de confiance qui permette aux parties prenantes de signaler leurs préoccupations.

Cela implique également la reconnaissance des comportements éthiques lorsqu’ils se produisent, non seulement par des éloges, mais aussi éventuellement par des incitations financières, des récompenses et des promotions. Récompenser ceux qui donnent l’exemple est très révélateur de votre culture éthique.

L’autre aspect de la question consiste à traiter rapidement et systématiquement toute violation. Cela permet non seulement de faire du code une réalité dans toutes vos pratiques commerciales, mais aussi d’envoyer des signaux clairs et durables sur ce qui sera toléré et ce qui ne le sera pas.

Les éléments essentiels d’un code de conduite

Un code de conduite est indispensable pour toute organisation qui prend au sérieux son comportement éthique. En tant que déclaration de valeurs et de principes, il est important pour toutes les parties prenantes, car il indique ce que l’on attend d’elles.

Les codes doivent bénéficier du soutien sans équivoque des hauts dirigeants et doivent venir d’en haut, bien qu’ils doivent être élaborés en consultation avec les employés et les autres parties prenantes externes. Les meilleurs sont rédigés simplement et font l’objet de plusieurs itérations après avoir reçu les commentaires des parties intéressées. Ils doivent être fournis sous forme numérique ainsi qu’en version imprimée.

Une fois finalisé, un code doit être lancé en fanfare, en utilisant tous les outils de communication à votre disposition, et suivi d’une série d’options de formation pour s’assurer que ses exigences sont intégrées dans toute votre organisation.

Une mise en œuvre efficace est tout aussi importante. Qu’il s’agisse de mettre en place un canal de dénonciation et des directives de gestion des dénonciations, ou d’élaborer une politique de lutte contre le harcèlement, le point essentiel est la mise en œuvre.

GoodCorporation peut vous aider dans tous ces domaines, depuis l’élaboration et la mise en œuvre d’un code jusqu’à sa pérennité. Contactez-nous pour plus d’informations.

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