Droits humains et esclavage moderne

GoodCorporation accompagne les organisations dans l’élaboration de politiques et de processus visant à identifier, prévenir et traiter les impacts de leurs activités et de celles de leurs partenaires commerciaux sur les droits humains.

Nos clients utilisent nos référentiels sur les droits humains pour gérer leurs risques saillants et mettre en place des politiques et des systèmes appropriés afin d’atténuer les violations des droits humains.

Afin de satisfaire les obligations de rendre compte à travers le monde, les organisations sont de plus en plus tenues d’identifier, prévenir et traiter les impacts négatifs sur les droits humains liés à leurs activités ou à celles de leurs relations d’affaires.

Male worker carrying bricks on his head

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Nos services en matière de droits humains

Nos services en matière de droits humains incluent :

Farmer working on his crops

Cartographie des risques en matière de droits humains

Pour les entreprises qui souhaitant avoir une vue d’ensemble de leurs risques en matière de droits humains – que ce soit pour se conformer à des réglementations telles que la Directive européenne sur la diligence raisonnable en matière de durabilité des entreprises (CSDDD), répondre aux attentes des investisseurs ou simplement gérer les risques éthiques et de réputationnels – la première étape consiste à réaliser un exercice de cartographie des risques à l’échelle de l’entreprise.

GoodCorporation aide ses clients à identifier et à cartographier ces risques dans chacune de leurs activités commerciales et tout au long de la chaîne de valeur. Chaque risque est associé à des mesures d’atténuation appropriées. Nos méthodologies sont adaptées à l’avancée de nos clients en matière de droits de humains afin de garantir pertinence et la mise en oeuvre effective de toute recommandation.

L’exercise de cartographie sert de base au développement d’une feuille de route droits humains qui guidera la gestion opérationnelle des droits humains au sein de l’entreprise.

Lire notre blog (en anglais)

Five steps for the effective assessment of human rights risks

LIRE LE BLOG
Man on a tablet device smiling

Les évaluation d’impact droits humains

Les études d’impact sur les droits humains (HRIA – Human Rights Impact Assessment en anglais) sont un outil essentiel permettant aux entreprises d’identifier et de traiter les impacts liés à un projet, une opération, un produit ou une matière première spécifique à haut risque. Un HRIA peut porter sur les activités de l’entreprise elle-même, ainsi que sur la chaîne de valeur en amont et en aval.

Conformément aux meilleures pratiques internationales et à notre méthodologie d’évaluation bien établie, les HRIA menés par GoodCorporation reposent largement sur l’engagement des parties prenantes. Les perceptions des détenteurs de droits ou parties prenantes potentiellement affectées, telles que les travailleurs, les défenseurs des droits humains et les communautés, ainsi que d’autres parties prenantes concernées, telles que les organisations de la société civile et les agences gouvernementales le cas échéant, sont recueillies par nos consultants spécialisés afin d’identifier toute incidence négative réelle ou potentielle sur les droits humains et de concevoir des mesures correctives appropriées.

Notre attention se concentre sur les groupes vulnérables, notamment les travailleurs migrants, les femmes, les enfants, les minorités ethniques et les membres de la communauté LGBTQIA+, en fonction du contexte des opérations. Nos consultants analysent des situations comprenant des enjeux liés au travail des enfants, au travail forcé, à la servitude pour dettes, à la protection des enfants, au système de rémunération, au recours aux forces de sécurité, à la santé et la sécurité des communautés locales et à la question du genre. Les causes sous-jacentes des problématiques identifiées font également l’objet d’un examen approfondi, afin de proposer des mesures de prévention et d’atténuation appropriées.

Lire notre blog (en anglais)

Key steps to conducting an effective
human rights impact assesment

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Man sitting at a desk chair using a tablet
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Évaluation des conditions de travail

Dans le cadre de leur gestion des droits humains, les organisations doivent veiller à ce que des normes élevées en matière de conditions de travail soient appliquées dans toutes leurs opérations, y compris au sein de leur chaîne d’approvisionnement.

Lorsque les droits sur le lieu de travail sont à risque, GoodCorporation procède à des évaluations spécifiques des conditions de travail. En nous appuyant sur le référentiel GoodCorporation sur les droits fondamentaux sur le lieu de travail, nous vérifions l’existence de politiques et de procédures appropriées, leur mise en œuvre, l’existence de rapports et nous recueillons la perception des travailleurs sur le fonctionnement des systèmes en pratique.

Les évaluations des conditions de travail couvrent des sujets tels que la discrimination, le harcèlement, la liberté d’association et de négociation collective, le salaire décent, la santé et la sécurité, mais également la manière dont ces sujets sont appréhendés dans la gestion de la chaîne d’approvisionnement.

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Le Référentiel sur les droits des travailleurs

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Téléchargez nos référentiels

Le Référentiel sur les Droits Humains

Le Référentiel sur les droits des communautés locales

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Nos référentiels en matière de droits humains

Les référentiels de GoodCorporation sur les droits humains sont basés sur les meilleures pratiques internationales émergentes. Ils ont été élaborés sur la base des Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits humains, au Cadre de reporting conforme aux principes directeurs des Nations unies, à la loi sur l’esclavage moderne britannique et à la déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail.

Nos référentiels sont utilisés dans la plupart de nos activités de conseil en matière de droits humains afin de développer, de mettre en œuvre ou d’évaluer l’approche d’une organisation en matière de respect des droits humains. Nous pouvons également adapter nos référentiels aux besoins et au profil de risque de chaque entreprise.

Nos référentiels couvrent trois domaines clés : la gouvernance et la gestion des droits humains, le respect des droits du travail et le respect des droits des communautés.

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Référentiel sur le devoir de vigilance en matière de droits humains et d’environnement

Le référentiel de GoodCorporation sur le devoir de vigilance en matière de droits humains et d’environnement est un ensemble de principes visant à aider les organisations à améliorer la solidité de leurs procédures et de leurs pratiques pour être en mesure d’identifier, de prévenir, d’atténuer et de remédier à leurs impacts sur les droits humains et l’environnement dans l’ensemble de leur chaîne d’activités.

L’utilisation de ce référentiel aidera les entreprises à se conformer à la directive européenne sur la vigilance raisonnable en matière de durabilité (CSDDD). Conformément à la directive, notre référentiel définit le « devoir de vigilance » comme l’ensemble du système de gestion des impacts en matière de droits humains et d’environnement dans les activités d’une organisation, sa chaîne d’approvisionnement et certaines activités en aval (y compris le transport, le stockage et la distribution). Le devoir de vigilance européen couvre non seulement le processus d’évaluation des risques et impacts négatifs, mais aussi la gestion et la remédiation, ainsi que les mécanismes utilisés pour mieux identifier et faciliter la réception d’alertes concernant ces impacts négatifs.

Notre référentiel s’inspire directement des mesures énoncées dans la CSDDD et suit sa structure, tout en intégrant les meilleures pratiques internationales. Il peut être utilisé pour garantir la conformité de l’organisation avec la réglementation, ce qui minimisera sa responsabilité potentielle et son exposition à de potentielles amendes, pénalités et compensations telles que prévues par la CSDDD.

Notre référentiel peut constituer le support de base pour mener une analyse vis à vis des exigences de la CSDDD afin d’aider une organisation à identifier les éventuelles lacunes dans ses processus et procédures de vigilance raisonnable en matière de droits humains et d’environnement. Il peut également être utilisé pour accompagner le développement d’un dispositif robuste de vigilance raisonnable en matière de droits humains et d’environnement.

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Téléchargez notre référentiel (en anglais)

Le référentiel sur le devoir de vigilance en matière de droits humains et d’environnement

Group of smartly dressed people sat around a table having a discussion

Formation droits humains

Nos formations apportent les connaissances théoriques et les conseils pratiques nécessaires pour améliorer la compréhension et la gestion des enjeux droits humains au sein d’une organisation. GoodCorporation conçoit et anime des programmes de formation aux droits humains adaptés aux besoins spécifiques de chaque entreprise.

Nous offrons

Ces formations s’adressent aux parties prenantes internes de l’entreprise à différents niveaux : conseil d’administration et direction générale, fonctions clés telles que les équipes chargées des achats ou de l’audit interne, experts internes en la matière ou tous les membres du personnel.

Elles peuvent couvrir les droits humains de manière générale ou bien des sujets plus spécifiques tels que le contexte réglementaire en matière de droits humains et les attentes des parties prenantes, la méthodologie des évaluations droits humains en pratique, les droits fondamentaux sur le lieu de travail ou le sujet sûreté et droits humains.

5 white stars

Nous avons été ravis et vraiment impressionnés par l’évaluation droits humains réalisée par GoodCorporation et Mission 89. Elle nous a réellement aidé à analyser soigneusement nos politiques et procédures et nous a donné une feuille de route claire pour nos prochaines étapes.

Hoss Rafaty
Secrétaire-Général de World Taekwondo

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