Droits humains et esclavage moderne

GoodCorporation accompagne les organisations dans l'élaboration de politiques et de processus visant à identifier, prévenir et traiter les impacts de leurs activités et de celles de leurs partenaires commerciaux sur les droits humains.

Nos missions en matière de droits humains

Nos clients utilisent nos référentiels sur les droits humains pour gérer leurs risques saillants et mettre en place des politiques et des systèmes appropriés afin d'atténuer les violations des droits humains.

Afin de satisfaire les obligations de rendre compte à travers le monde, les organisations sont de plus en plus tenues d'identifier, prévenir et traiter les impacts négatifs sur les droits humains liés à leurs activités ou à celles de leurs relations d'affaires.

Nous travaillons avec les entreprises pour les aider à respecter les exigences en matière de rapport et assurer leur conformité avec les lois en vigueur, notamment la loi britannique sur l'esclavage moderne (Modern Slavery Act) et la loi française relative au devoir de vigilance.

Nos missions en matière de droits humains comprennent :

  • L'analyse des écarts par rapport au Référentiel GoodCorporation sur la responsabilité des entreprises en matière de respect des droits humains
  • L'évaluation des risques liés aux droits humains dans l'ensemble de l'organisation
  • La cartographie des risques liés aux droits humains dans la chaîne d'approvisionnement pour identifier les fournisseurs à haut risque
  • L'évaluation de l'impact des activités sur les droits humains (filiales/unités locales, grands projets, fournisseurs, etc.)
  • L'élaboration de politiques et de processus pour traiter les impacts sur les droits humains/l'esclavage moderne (politiques relatives aux droits humains, matériel de formation, questionnaire d'évaluation des fournisseurs et des filiales, etc.)

Cartographie des risques en matière de droits humains

Pour les entreprises qui souhaitent avoir une vue d'ensemble de leurs risques en matière de droits humains - que ce soit pour se conformer aux réglementations, répondre aux attentes des investisseurs ou simplement gérer les risques éthiques et réputationnels - la première étape consiste à réaliser un exercice de cartographie des risques à l'échelle de l'entreprise.

GoodCorporation aide ses clients à identifier et à cartographier ces risques dans chacune de leurs activités commerciales et tout au long de leur chaîne de valeur. Chaque risque est associé à des mesures d'atténuation appropriées. Nos méthodologies sont adaptées au parcours de nos clients en matière de droits humains afin de garantir la mise en œuvre efficace de toute recommandation. L’exercice de cartographie des risques servira de base au développement d’une feuille de route droits humains qui guidera la gestion opérationnelle des droits humains au sein de l’entreprise.

Les évaluation d'impact droits humains

Les études d'impact sur les droits humains (HRIA – Human Rights Impact Assessment en anglais) sont un outil essentiel permettant aux entreprises d'identifier et de traiter les impacts liés à un projet, une opération, un produit ou une matière première spécifique à haut risque. Un HRIA peut porter sur les activités de l'entreprise elle-même, ainsi que sur la chaîne de valeur en amont et en aval.

Conformément aux meilleures pratiques internationales et à notre méthodologie d'évaluation bien établie, les HRIA menés par GoodCorporation reposent largement sur l'engagement des parties prenantes. Les perceptions des détenteurs de droits ou parties prenantes potentiellement affectées, telles que les travailleurs, les défenseurs des droits humains et les communautés, ainsi que d'autres parties prenantes concernées, telles que les organisations de la société civile et les agences gouvernementales le cas échéant, sont recueillies par nos consultants spécialisés afin d'identifier toute incidence négative réelle ou potentielle sur les droits humains et de concevoir des mesures correctives appropriées.

Notre attention se concentre sur les groupes vulnérables, notamment les travailleurs migrants, les femmes, les enfants, les minorités ethniques et les membres de la communauté LGBTQIA+, en fonction du contexte des opérations.

Nos consultants analysent des situations comprenant des enjeux liés au travail des enfants, au travail forcé, à la servitude pour dettes, à la protection des enfants, au système de rémunération, au recours aux forces de sécurité, à la santé et la sécurité des communautés locales et à la question du genre. Les causes sous-jacentes des problématiques identifiées font également l’objet d’un examen approfondi, afin de proposer des mesures de prévention et d'atténuation appropriées.

Évaluation des conditions de travail

Dans le cadre de leur gestion des droits humains, les organisations doivent veiller à ce que des normes élevées en matière de conditions de travail soient appliquées dans toutes leurs opérations, y compris au sein de leur chaîne d'approvisionnement.

Lorsque les droits sur le lieu de travail sont à risque, GoodCorporation procède à des évaluations spécifiques des conditions de travail. En nous appuyant sur le référentiel GoodCorporation sur les droits fondamentaux sur le lieu de travail, nous vérifions l'existence de politiques et de procédures appropriées, leur mise en œuvre, l'existence de rapports et nous recueillons la perception des travailleurs sur le fonctionnement des systèmes en pratique.

Les évaluations des conditions de travail couvrent des sujets tels que la discrimination, le harcèlement, la liberté d'association et de négociation collective, le salaire décent, la santé et la sécurité, mais également la manière dont ces sujets sont appréhendés dans la gestion de la chaîne d'approvisionnement.

Télécharger notre référentiel des droits du travail

Formation droits humains

Nos formations apportent les connaissances théoriques et les conseils pratiques nécessaires pour améliorer la compréhension et la gestion des enjeux droits humains au sein d'une organisation. GoodCorporation conçoit et anime des programmes de formation aux droits humains adaptés aux besoins spécifiques de chaque entreprise.

Nous offrons :

  • Des formations en face à face
  • Des webinaires
  • Des formations en ligne (e-learning)

Ces formations s'adressent aux parties prenantes internes de l'entreprise à différents niveaux : conseil d'administration et direction générale, fonctions clés telles que les équipes chargées des achats ou de l'audit interne, experts internes en la matière ou tous les membres du personnel.

Elles peuvent couvrir les droits humains de manière générale ou bien des sujets plus spécifiques tels que le contexte réglementaire en matière de droits humains et les attentes des parties prenantes, la méthodologie des évaluations droits humains en pratique, les droits fondamentaux sur le lieu de travail ou le sujet sûreté et droits humains.

Nos référentiels en matière de droits humains

Les référentiels de GoodCorporation sur les droits humains sont basés sur les meilleures pratiques internationales émergentes. Ils ont été élaborés sur la base des Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits humains, au Cadre de reporting conforme aux principes directeurs des Nations unies, à la loi sur l'esclavage moderne britannique et à la déclaration de l'OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail.

Nos référentiels sont utilisés dans la plupart de nos activités de conseil en matière de droits humains afin de développer, de mettre en œuvre ou d'évaluer l'approche d'une organisation en matière de respect des droits humains. Nous pouvons également adapter nos référentiels aux besoins et au profil de risque de chaque entreprise.

Nos référentiels couvrent trois domaines clés : la gouvernance et la gestion des droits humains, le respect des droits du travail et le respect des droits des communautés.

Cliquez pour télécharger notre référentiel sur les droits humains
Cliquez pour télécharger notre référentiel sur les droits du travail
Cliquez pour télécharger notre référentiel sur les droits communautaires
FR HR framework image

Nous avons été ravis et vraiment impressionnés par l'évaluation droits humains réalisée par GoodCorporation et Mission 89. Elle nous a réellement aidé à analyser soigneusement nos politiques et procédures et nous a donné une feuille de route claire pour nos prochaines étapes.

Hoss Rafaty

Secrétaire-Général de World Taekwondo

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